Nom du site web : Olivier Roisneau
Adresse du site : https://www.olivier-roisneau.fr
Propriétaire : Olivier Roisneau
Responsable de publication : Olivier Roisneau – contact@olivier-roisneau.fr
Design, graphisme, et Conception: Olivier Roisneau
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Crédits photos, graphismes, Illustrations, Peintures: Olivier Roisneau
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1.Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 2.Article 41 de la loi du 11 mars 1957 3.Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 4.Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 5.Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 6.Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 7.Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 8.Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 9.Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique